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Centre Hospitalier
Esquirol Limoges

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Les instances

Le conseil de Surveillance

Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il intervient également, à titre consultatif, sur diverses questions

.

Au titre de la stratégie de l’établissement, il délibère sur :

  • le projet d’établissement,
  • la convention constitutive des CHU,
  • les conventions hospitalo-universitaires,
  • la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un CHU est partie prenante, ainsi que tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de santé,
  • les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement.

Au titre du contrôle de gestion de l’établissement, il délibère sur :

  • le compte financier et l’affectation des résultats,
  • le rapport annuel sur l’activité de l’établissement,
  • les conventions à intervenir – de manière directe et indirecte – entre les membres du directoire ou du conseil de surveillance,
  • la nomination du commissaire aux comptes lorsque les comptes de l’établissement sont soumis à certification.

Le conseil de surveillance communique au directeur général de l’ARS ses observations sur le rapport annuel présenté par le directeur et sur la gestion de l’établissement.

Il opère, à tout moment, les vérifications et contrôles qu’il juge opportuns et peut se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.

Il entend le directeur sur l’état des prévisions de recettes et de dépenses, ainsi que sur le programme d’investissement.

Il est obligatoirement consulté sur :

  • la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,
  • les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, les baux de plus de 18 ans, les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat,
  • le règlement intérieur de l’établissement.

Certaines délibérations doivent être approuvées par l’Agence Régionale de Santé avant d’être appliquées, d’autres sont exécutoires de plein droit dès leur réception par cette agence.

Composition

Le conseil de surveillance comprend 15 membres qui ont voix délibérative, se répartissant en 3 collèges. Le nombre de membres de chaque collège est identique.

Le directeur de l’établissement participe aux séances du conseil de surveillance. Il exécute ses délibérations.

LE PRÉSIDENT

  • Mme BRIQUET I.

Représentants des collectivités territoriales

  • Représentants de la Communauté d’agglomération Limoges-Métropole
    Mme AUBISSE Y.
    M. VAREILLE B.
  • Représentant du Conseil Départemental de la Haute-Vienne
    M. LEBLOIS JCl
  • Représentant la Commune de Limoges
    Mme SCHWAEDERLE A.

Représentants du personnel

  • Représentants de la Commission Médicale d’Etablissement
    M. le Dr. VERGER G.
    M. le Pr OLLIAC B.
  • Représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médicotechniques
    M. BALET F.
  • Représentants des Organisations Syndicales
    M. BOSSOUTROT P.
    Mme BRUNET L.

Personnalités qualifiées

  • Personnalités qualifiés désignés par le DG de l’ARS
    M. PAPON D.
    M. CHEYRON P.
  • Personnalité désignée par le Préfet
    M. MORIZIO P.
  • Représentants des usagers désignés par le Préfet
    Mme BELEZY F.
    Mme CACERES E.

Membres avec voix consultative

Le Directeur Général de l’A.R.S.
Le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie
La Présidente de la C.M.E, Vice-Présidente du Directoire.

Participants au Conseil de Surveillance

M.ROUX T. – Directeur du C.H. Esquirol
Mme FRADET S. – Directrice Adjointe
Mme HEGUY-WEIDEMANN V. – Directrice Adjointe                                                Mme DUBOIS-SOULAS C. – Directrice Adjointe
Mme GOURINEL F. – Coordinatrice Générale des Soins
M. JARRY- Trésorier CHU/CHE

Le directoire

Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement (notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques).

Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Dans le détail, la concertation Directeur / Directoire porte obligatoirement sur les points suivants :

  • la conclusion du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens,
  • la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,
  • le bilan social et la définition des moyens d’une politique d’intéressement,
  • la détermination du programme d’investissements après l’avis de la CME en ce qui concerne les équipements médicaux,
  • L’état prévisionnel de recettes et de dépenses, le plan global de financement pluriannuel et les propositions de tarif de prestations, et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales,
  • le compte financier qui est soumis ensuite à l’approbation du conseil de surveillance,
  • l’organisation interne de l’établissement et la proposition de contrats de pôle d’activité,
  • les propositions au directeur général de l’agence régionale de santé ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de la santé de la constitution et de la participation à une des formes de coopération (GHT, GCS…),
  • la conclusion des acquisitions, aliénation, échanges d’immeubles et leur affectation, ainsi que les baux de plus de dix-huit ans,
  • la conclusion des baux emphytéotiques, les contrats de partenariats publics et privés,
  • le projet d’établissement,
  • les délégations de service public,
  • le règlement intérieur de l’établissement,
  • la décision de l’organisation du travail et des temps de repos, à défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec les organisations syndicales représentant le personnel de l’établissement,
  • la présentation à l’agence régionale de santé du plan de redressement.

Composition

Le Directoire du C.H. Esquirol comporte 7 membres.

Membres de droit
M. ROUX : Directeur – Président du Directoire
Mme le Docteur SALOME : Présidente de la Commission Médicale d’Établissement – Vice-Présidente du Directoire                                                Mme GOURINEL : Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques                                                                            M. le Docteur MERVEILLE :   Praticien Hospitalier, Pôle Inter-Etablissement de psychiatrie de l’Adulte et d’Addictologie et vice-président de la CME                                                                                                                        M. le Docteur FONTANIER :   Praticien Hospitalier,  Pôle Inter-Etablissement de psychiatrie de l’Adulte et d’Addictologie                                    Mme le Docteur LANGLOIS-GEY : Praticien hospitalier, Responsable du DIM                                                                                                                                    Mme DUBOIS-SOULAS :  Directrice Adjointe, Direction des Affaires Générales et de la Coopération

Membres Invités                                                                                                       M. le Docteur ARNAUD : chef du Pôle d’Activités Transversales (PAT)
M. le Docteur BORDE : chef du Pôle des Blessés de l’Encéphale A. Dany
M. le Docteur CALVET:  Praticien hospitalier, Pôle Inter-Etablissement de l’Adulte et d’Addictologie
M. le Professeur CLEMENT : Praticien hospitalier – Professeur des Universités, Pôle Inter-Etablissement de Psychiatrie de l’Adulte et d’Addictologie
M. COSTANZO :  Chef du Pôle des Usagers
Mme FRADET :  Directrice Adjointe, Direction des Services Financiers, des Systèmes d’Information et des Travaux 
Mme HEGUY-WEIDEMANN : Directrice Adjointe, Direction des Admissions et des relations avec les usagers 
M. MAIRE :  Directeur Adjoint, Direction des Ressources Humaines, Direction des Ressources Matérielles
M. le Professeur NUBUKPO :  Praticien Hospitalier – Professeur des Universités, Pôle Inter-Etablissement de Psychiatrie de l’Adulte et d’Addictologie                                                                                                                  M. le Professeur OLLIAC : chef du Pôle Universitaire de Psychiatrie Enfant-Adolescents-Périnatalité                                                                                                M. le Docteur VERGER : Chef du Pôle Inter-Etablissement de Psychiatrie de l’Adulte et d’Addictologie    

La Commission Médicale d'Etablissement

C’est un organe essentiellement consultatif.

La Commission Médicale d’Établissement

est consultée sur les matières suivantes :

  • le projet médical de l’établissement,
  • le projet d’établissement,
  • les modifications des missions de service public attribuées à l’établissement,
  • le règlement intérieur de l’établissement,
  • les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux,
  • la convention constitutive des centres hospitaliers et universitaires et les conventions passées en application de l’article L. 6142-5,
  • les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement,
  • le plan de développement professionnel continu relatif aux professions médicales, maïeutiques, odontologiques et pharmaceutiques,
  • les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social.

est informée sur les matières suivantes :

  • l’état des prévisions de recettes et de dépenses initial et ses modifications, le compte financier et l’affectation des résultats,
  • le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement,
  • le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement,
  • les contrats de pôles,
  • le bilan annuel des tableaux de service,
  • la politique de recrutement des emplois médicaux,
  • l’organisation de la formation des étudiants et internes et la liste des postes que l’établissement souhaite leur ouvrir,
  • le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
  • l’organisation interne de l’établissement,
  • la programmation de travaux, l’aménagement de locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.

contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :

  • la gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter l’iatrogénie et les autres événements indésirables liés aux activités de l’établissement,
  • les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire,
  • la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles,
  • la prise en charge de la douleur,
  • le plan de développement professionnel continu pour le personnel médical et pharmaceutique.

contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment :

  • la réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale,
  • l’évaluation de la prise en charge des patients, et en particulier des urgences et des admissions non programmées,
  • le fonctionnement de la permanence des soins, le cas échéant par secteur d’activité,
  • l’organisation des parcours de soins.

propose au directeur le programme d’actions mentionné à l’article L. 6144-1.

Ce programme prend en compte le bilan des améliorations mises en œuvre à la suite de l’analyse des événements indésirables, notamment ceux mentionnés à l’article L. 6111-2. Il comprend les actions nécessaires pour répondre aux recommandations du rapport de certification et mettre en œuvre les objectifs et les engagements fixés dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement en matière de sécurité des soins et d’amélioration continue de la qualité. Ce programme est assorti d’indicateurs de suivi.

élabore un rapport annuel présentant notamment l’évolution des indicateurs de suivi.

 

C’est également un organe qui a voix délibérative sur les choix médicaux, dans le respect de la dotation budgétaire et des compétences du Conseil de Surveillance et du Directeur.

Son Président et son Vice-Président sont élus en son sein. Elle désigne 2 de ses membres pour siéger au Conseil d’Administration.

Par ailleurs, participent avec voix consultative à cette commission :

  • les Médecins Inspecteurs Départemental et Régional de la Santé
  • le Médecin Conseil du Contrôle Médical de la C.P.A.M.
  • la Direction

Composition

Elle est présidée par Madame le Docteur Nathalie SALOME.
Vice Président Monsieur le Docteur Hervé MERVEILLE.

  • Praticiens Hospitaliers Chefs de pôle
    Pr. OLLIAC, PUPEA
    Dr. BORDE, Pôle des Blessés de l’Encéphale A. Dany
    Dr. VERGER, PIPAA
    Dr. ARNAUD, PAT

  • Praticiens Hospitaliers Responsables de filières
    Dr. SCHADLER, PAT
    Dr. MERVEILLE, PIPAA
    Dr. RAINELLI, PUPEA
    Dr. FONTANIER, PIPAA
  • Dr. MEYNARD, PUPEA
  • Dr. SALOME, PIPAA
  • Suppléants
    Dr. RATTI, PIPAA
  • Praticiens Hospitaliers Titulaires
    Dr. BONNEFOND, PIPAA
    Dr. MALARD-GASNIER, PAT
    Dr. LESCURE, PIPAA
  • Suppléants
  • Dr. Dr. CALVET, PIPAA
  • DR. BOGHINA, PIPAA
  • Praticiens non titulaires répartis : Contractuels/Assistants des Hôpitaux / Praticiens Attachés
    Dr FOURQUET, PIPAA
    Dr. ROUX-LAPLAGNE, PAT
  • Représentant des Internes en Médecine et des Résidents :
    M. DEBAT, interne
  • Membres avec voix consultative :
  • Mme – M. le médecin Inspecteur Régional de la Santé 
  • M. le Directeur de l’ARS 
  • Mme le médecin Conseil du Contrôle Med CPAM
  • Mme LAJOINIE – Représentant du CTE
  • Dr LANGLOIS-GEY, Praticien Hospitalier, Responsable du DIM
  • Dr ROUX-LAPLAGNE, Praticien Hospitalier, Responsable de l’Hygiène
  • Mme GOURINEL, Directrice des Soins
  • Mme BARRUCHE, Coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins
  • M. COSTANZO, Pôle des Usagers
  • Pr NUBUKPO, FURIE
  • Pr CLEMENT, PIPAA
  • M. ROUX, Directeur 
  • Mme DUBOIS-SOULAS, Directeur Adjoint Affaires Générales et Coopération
  • Mme FRADET, Directeur adjoint, Services Fianciers, des SI et des Travaux
  • Mme HEGUY-WEIDEMANN, Directeur adjoint des admissions, des relations avec les usagers 
  • M. MAIRE, Directeur adjoint, ressources humaines , ressources matérielles 
  • Mme GOURAUD, Attachée d’Administration, Affaires Médicales
Le Comité Technique d'Etablissement

Cette commission est consultée sur les matières suivantes :
Article R6144-40 modifié par décret n°2013-842 du 20 septembre 2013 – art. 1

  • Les projets de délibération mentionnés à l’article L. 6143-1 Code Santé Publique.
  • Les orientations stratégiques de l’établissement et son plan global de financement pluriannuel.
  • Le plan de redressement mentionné à l’article L. 6143-3 Code Santé Publique.
  • L’organisation interne de l’établissement mentionnée au 7° de l’article L. 6143-7 Code Santé Publique.
  • Les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants.
  • Les gestion prévisionnelle des emplois et compétences.
  • Les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel.
  • La politique générale de formation du personnel, et notamment le plan de formation ainsi que le plan de développement professionnel continu.
  • Les critères de répartition de la prime de service, de la prime forfaitaire technique et de la prime de technicité.
  • La politique sociale, les modalités de la politique d’intéressement ainsi que le bilan social.
  • La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
  • Le règlement intérieur de l’établissement.

Le Comité est régulièrement tenu informé de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l’établissement. Il est également informé du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens mentionné à l’article L. 6114-1 ainsi que le budget prévu à l’article L. 6145-1 et des décisions mentionnées au 8° de l’article L. 6143-7.

Composition

Il est composé de 12 représentants du Personnel. Il est présidé par le Directeur de l’établissement.

Directeur de l’établissement

M. ROUX, Président

Représentants du personnel

Désignés par les organisations syndicales en fonction des résultats aux élections du C.T.E.
M. MESMIN Nicolas
Mme MONTET Isabelle
Mme BRUNET Laure
M. BOSSOUTROT Patrice                                                                                                Mme DESBORDES Johana
Mme LEITAO Marie-Christelle
M. BRUNAUD Rémy                                                                                                        Mme LANOUE Laurence                                                                                              Mme LAJOINIE Agnès                                                                                                    M. CHASSIN Raymond
Mme PARTHONNAUD Maud                                                                                      Mme GARCIA Angélique

 

Suppléants : Mme Patricia DURAND, Mme LEBESSOU Véronique, Mme CASTAING Christiane, Mme BRUNET Anne-Laure, M. BOULLET Michaël, Mme TALLAIRE Natacha, Mme DUBOURG Lucie, M. BACCONNAUD Olivier, Mme MIGOUT Nadia, Mme PATRIN Emilie, M. COURTY Guy, Mme LABRUNE Catherine .

Représentant de la C.M.E.

M. le Dr ARNAUD

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Le C.H.S.C.T. a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’Etablissement et à l’amélioration des conditions de travail.

Il procède à des enquêtes, analyse les risques professionnels et participe à la prévention de ces risques.

Composition

Membres délibérants

  • Président
    M. ROUX, Directeur Général du Centre Hospitalier Esquirol
  • Délégation des personnels
    Non médecins
    M. CHASSIN, FO
    Mme PARTHONNAUD, FO
    Mme LEBESSOU, CFDT
    Mme LEONARD, CFDT
    Mme ASTIER, CFDT
    M. BOSSOUTROT, CGT
    Mme LAJOINIE, CGT
    Mme LANOUE, CGT
    Mme BRUNET, CGT
    Ils sont désignés par les organisations syndicales en fonction de leur représentativité.
    Médecins
    Mme ROUX-LAPLAGNE, désignée par la C.M.E.

Membres à titre consultatif

  • le Directeur Adjoint Chargée des Ressources Matérielles et Humaines
    M. MAIRE
  • le Médecin du Travail
    en attente 
  • la Directrice Adjointe Chargée des Affaires Générales
    Mme DUBOIS-SOULAS
  • la Directrice Adjointe des Services Financiers, SI et Travaux 
    Mme FRADET
  • l’Ingénieur
    M. JAVERLIAT
  • la Directrice des Soins
    Mme GOURINEL
  • la Qualiticienne et Gestionnaire des Risques
    Mme BARRUCHE
  • l’Inspecteur Départemental du Travail
    M. PRADON
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

Il a été mis en place dans l’établissement en Janvier 2003. Comme son nom l’indique, il a pour mission de donner des avis sur l’alimentation des malades. Deux réunions sont prévues par an.

Composition

Il est présidé par Monsieur le Docteur Pierre SAZERAT et comprend les membres suivants :

  • M. le Directeur Thomas ROUX ou son représentant
  • Mme Martine VITART, Directrice Adjointe, chargée de la Direction des Ressources Matérielles
  • Mme la Presidente de la C.M.E., le Docteur Danièle BOURLOT ou son représentant
  • Mme le Dr Alice ROUX-LAPLAGNE, Praticien Hospitalier (Responsable de l’EOHH)
  • Mme le Dr Véronique ROUYER, Praticien Hospitalier (Pôle d’Addictologie)
  • Mme le Dr Laurence SCHADLER, Praticien Hospitalier (Responsable de la Pharmacie)
  • Mme le DR Véronique LANGLOIS-GEY, Praticien Hospitalier (Responsable du DIM)
  • Mme le Dr. DEPOUX, Médecin du Travail
  • Mme Martine HUMEL, Diéteticienne et vice président du CLAN
  • M. Richard BERG, Responsable Cuisine
  • Mme Murielle GIRARD, chef de projet (Fédération de la Recherche et de l’Innovation en Psychiatrie)
  • Mme Géraldine BARRUCHE, Attachée (Qualité et Gestion des Risques)
  • Mme Alexandra KERKEZ, Cadre de Santé (Représentante de CSIRMT)
  • Personne désignée pour le secrétariat C.L.A.N.
  • Personne représentant les usagers
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

Il a pour mission :

  • l’étude des infections nosocomiales (hospitalières),
  • la prévention,
  • la mise en oeuvre de travaux et de recherche,
  • l’étude des mesures à prendre.

Composition

Président

M. le Docteur RATTI (Praticien Hospitalier Filière Psychothérapies Pôle de Territoire)

Vice-Présidente

Mme le Docteur ROUX-LAPLAGNE (Praticien Hospitalier Pharmacien – Responsable de l’Equipe opérationnelle Hygiène

Membres de droit

  • M. ROUX (Directeur du CH Esquirol)
  • Mme le Docteur BOURLOT (Présidente de la C.M.E.)
  • Mme le Docteur DEPOUX (Médecin de la santé au travail)
  • M. le Professeur CLEMENT (Praticien Hospitalier – Chef du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l’Adulte et de la Personne Agée)
  • Mme le Docteur CARRIERE (Praticien Hospitalier – Chef du Pôle des Blessés de l’Encéphale ou son représentant)
  • M. COSTANZO (Chef du Pôle des Usagers ou son représentant)
  • M. le Docteur VERGER (Praticien Hospitalier – Chef du Pôle de Territoire ou son représentant)
  • M. le Professeur NUBUPKO (Praticien Hospitalier – Chef du Pôle Universitaire d’Addictologie ou son représentant)
  • M. le Professeur OLLIAC (Praticien Hospitalier – Chef du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent ou son représentant)
  • M. le Docteur CALVET (Praticien Hospitalier – Fédération recherche et innovation en psychaitrie ou son représentant)
  • M. le Docteur FOULI (Praticien Hospitalier – Responsable Filière Santé Justice Pôle de Territoire)
  • Mme le Docteur SCHADLER (Praticien Hospitalier – Responsable Filière Pharmacie – Présidente de la COMEDIMS)
  • Mme DUFRANE (Cadre Infirmière Hygiéniste)
  • Mme BREGERE (Cadre Supérieur de Santé – Pôle de Territoire Représentante de la Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques)
La Commission du Médicament, des Dispositifs Médicaux Stériles et La Commission des Antibiotiques

Missions

La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) et la Commission des Antibiotiques sont des instances pluridisciplinaires avec une représentativité du corps médical, pharmaceutique et infirmier.

Ces commissions contribuent par leurs avis et propositions à la définition de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans le domaine du médicament et des dispositifs médicaux.

La COMEDIMS et la Commission des Antibiotiques ont pour missions :

  • L’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux référencés sur l’établissement.
  • L’élaboration et la diffusion des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles.
  • La prévention de la iatrogénie médicamenteuse en sécurisant le circuit du médicament sur l’établissement.
  • L’élaboration et la diffusion en concertation avec le CLIN des recommandations d’antibiothérapie en adéquation avec les données d’écologie bactérienne locale.
  • L’organisation du suivi et de l’évaluation des prescriptions d’antibiotiques.

Composition

  • Présidente :
    le Dr Laurence SCHADLER
  • Vice-Président :
    le Dr Alain RATTI
  • La Présidente de la CME
  • Le Directeur Général
  • Les praticiens désignés en CME représentant les pôles et filières du CH Esquirol et les professionnels médicaux et paramédicaux dont l’expertise est nécessaire à l’exercice des missions de la COMEDIMS et de la Commission des Antibiotiques
  • Le responsable de la Qualité et Gestion des Risques
  • Le responsable en matériovigilance et pharmacovigilance
  • Le représentant de la CSIRMT
  • Le président du CLIN
  • Le médecin référent en antibiothérapie
  • Le représentant des usagers

Fonctionnement

L’organisation et les règles de fonctionnement sont validées en CME et difinies dans un règlement intérieur. La COMEDIMS et la Commission des Antibiotiques se réunissent au moins 3 fois par an. Un rapport d’activité annuel est présenté et validé en CME.

L’ensembles de ses actions s’inscrivent dans les exigences de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé.

Le Comité d'Ethique

Le Comité d’Ethique Transversal a pour objet de conduire la réflexion sur les questions éthiques posées par l’accueil et la prise en charge médicale des patients.

Sa mission essentielle est de répondre à des questions de pratique médicale dont il peut être saisi par les services, les unités de soins, les professionnels de santé de l’établissement et les pôles d’activités cliniques et médico-techniques.

Le Comité d’Ethique émet des avis et recommandations strictement consultatifs.

Composition

Sa composition est pluridisciplinaire, rassemblant des professionnels de santé, des représentants des usagers, des professions juridiques, universitaires et éventuellement d’autres personnalités qualifiées ayant des compétences pour mener les débats sur les questions éthiques qui lui sont soumises.

Les membres de droits :

  • Le Directeur du CH ESQUIROL ou son représentant.
  • Le Président de la CME du CH ESQUIROL ou son représentant.
  • 5 Praticiens Hospitaliers désignés par la CME du CH ESQUIROL.
  • La Directrice des Soins Infirmiers.
  • 4 Cadres de santé.
  • 2 Personnels soignants.
  • Des représentants des usagers, des professions juridiques, universitaires et personnalités morales compétentes
    – 1 magistrat.
    – 1 universitaire.
    – 4 représentants des associations d’usagers.
    – 1 personnalité connue pour son intérêt pour les questions éthiques.
La Commission des Usagers

Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil, des personnes malades et de leurs proches, et de la prise en charge.

Vous rencontrez une difficulté, vous souhaitez formuler une réclamation, la permanence de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge est à votre disposition.

Vous pouvez rencontrer le médiateur médecin, sans rendez-vous, tous les mercredis de 14 à 15 heures au PC Marchand. Les rendez-vous peuvent être pris auprès du médiateur médecin ou du médiateur non médecin au 05.55.43.11.60.

Vous pouvez aussi adressez votre demande par écrit à :

Madame le Directeur Adjoint
Chargée des Relations avec les Usagers
Direction Générale
Centre Hospitalier Esquirol
15 rue du Dr. Marcland
87025 LIMOGES CEDEX

Composition

Membres titulaires

 

  • Mme HEGUY-WEIDEMANN, Directeur Adjoint chargé des Affaires juridiques et des Admissions, de la Commission des Usagers, Présidente
  • Mme LAROCHE, Vice-présidente, Représentante des Usagers
  • Mme COLOMBET, Représentante des Usagers
  • le Dr MERVEILLE, Médecin Médiateur
  • Mme FEYNEROL Médiateur non Médecin
  • Mme le Dr BOURLOT, Présidente de la Commission Médicale d’Etablissement
  • Mme BOURLION, Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, de Réeducation  et médico-techniques.
  • M. BOSSOUTROT, représentant du personnel
  • Mme CACERES, Représentante du Conseil de Surveillance

Membres suppléants

  • Mme le Docteur MALHOMME, Médecin médiateur
  • le Docteur VILLEGER, Médecin médiateur
  • Mme COLLIN, Médiateur non médecin
  • Mme VALERY Médiateur non médecin
  • Mme FRAY, Représentante des Usagers
  • Mme SURAN, Représentante des Usagers
  • M. BALET, Représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Réeducation et médico-techniques.
  • Mme PATRIN, Représentante du personnel
  • M. CHEYRON, Représentant du Conseil de Surveillance

Membres avec voix consultative

  • Mme BARRUCHE, Responsable Qualité – Gestion des Risques
  • Mme PERIER, secrétariat Affaires juridiques/CDU
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques

Fonctionnement

Elle se réunit au moins 3 fois par an sur convocation de son Président qui est membre de droit au Directoire. Les fonctions des membres désignés sont d’une durée de 4 ans, renouvelable.

Missions

Elle est consultée pour avis sur :

  • le Projet de Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques élaboré par le Coordonnateur Général des Soins,
  • l’organisation générale des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques ainsi que l’accompagnement des malades,
  • la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins,
  • les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers,
  • la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
  • la politique de développement professionnel continue.

Elle est informée sur :

  • le règlement intérieur de l’établissement,
  • la mise en place de la procédure de l’article L6146-2 du Code de la Santé Publique (recrutement par contrat de médecins, sages-femmes et odontologistes exerçant à titre libéral ainsi que sur des auxiliaires médicaux),
  • le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement.

Composition

Directeur des Soins, Coordonnateur Général des Soins  : Francine GOURINEL, Présidente et Membre de Droit du Directoire et membre de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques avec voix consultative.

Président du Directoire : M. Thomas ROUX

Représentant de la CME : Dr Nathalie SALOME, Dr Laurence SCHADLER

Représentant du groupe des cadres de santé

  • Collège de la Filière Infirmière :
    Nathalie BOURLION
    Frédéric  BALET
    Pascal CAPPELLO
    Catherine BREGERE
    Julia ROUGERIE
    Annick VALERY
    Françoise COLLIN
    Anne SCHNEIDER
  • Collège de la Filière de Rééducation :
    Francine GILLET
  • Collège de la Filière Médico-Technique :
    Séverine VALAT

Représentant du groupe des personnels infirmiers, de rééducation et médico-technique

  • Collège des Personnels Infirmiers :
    Pascal QUINTARD
    StéphaneFAROUT                                                                                                  Olivier PIASER
    Anne-Laure BRUNET
    Gabriel LAPEYRE
    Sophia CHARLES
    Eric ROUCHUT
    Sarah BRUN
    Caroline ROUX
  • Collège des Personnels de Rééducation :
    Marie Josée LARROQUE
    Majda GASTRIN
  • Collège des Personnels Médico-Techniques :
    Agnès DARLAVOIX
    Emilie LAROCHE

Représentant du groupe des aides-soignants, des aides médico-psychologiques et auxiliaires de puériculture

  • Collège du corps des Aides-Soignants, des Aides Médico-Psychologiques et des Auxiliaires de Puériculture :
    Angélique GARCIA
    Laurence BONNEAU
    CharlotteBREGEON                                                                                               Maryse JULLIAND

Membres invités permanents : Isabelle CHEMIN, Infirmière Technicienne en Soins Somatiques représentant le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles et la Commission des Equipements Bio-Médicaux – Robert COSTANZO (ou son représentant), représentant des usagers – Un pair-Aidant – Angéla DUFRASNE, Infirmière hygiéniste représentant l’unité d’Hygiène.

Le Comité des Usagers

Dans le cadre du développement d’un partenariat toujours plus actif avec les associations et la volonté affirmée de poursuivre une politique d’échanges et de participation, un comité des usagers, est mis en place au CH ESQUIROL. Il a pour objet d’associer les usagers au fonctionnement de l’Institution.

Le Comité des usagers est une instance d’information et de consultation. Il est informé par le Directoire des projets du CH ESQUIROL et des sujets susceptibles d’intéresser les usagers de l’Etablissement.

Le Comité peut formuler des suggestions relatives à l’accueil et à la prise en charge des patients du CH ESQUIROL.

Composition

  • Le Comité des Usagers est composé d’associations de santé et de lien social avec lesquelles le C.H ESQUIROL est en relation.

Ainsi, y sont représentées les associations suivantes :

Les Commissions Administratives Paritaires

Elles examinent les questions individuelles concernant la carrière des agents (titularisations, avancements d’échelon, avancements de grade, révisions de note, …).

Elles peuvent aussi se réunir en Conseil de discipline, pour émettre un avis sur des sanctions à prendre (les radiations du tableau d’avancement, l’abaissement d’échelon, l’exclusion temporaire, la rétrogradation, la révocation et la mise à la retraite d’office).

Elles sont composées en nombre égal de :

  • Représentants de l’Administration : désignés par le Conseil de Surveillance :
    • pour la moitié des sièges à pourvoir parmi les agents de catégorie A de l’établissement,
    • pour l’autre moitié parmi les membres du Conseil de Surveillance à l’exception de ceux qui représentent le personnel.
  • Représentants du Personnel (élus pour 4 ans)

La Présidence est assurée par le Président du Conseil de Surveillance ou son représentant.

Il existe au C.H. ESQUIROL 8 Commissions Administratives Paritaires Locales :

  • C.A.P. 2 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie A (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
  • C.A.P. 3 : Personnels administratifs de catégorie A (1 représentant de l’Administration, 1 représentant du Personnel)
  • C.A.P. 4 : Personnels d’encadrement technique et ouvrier de catégorie B (1 représentant de l’Administration, 1 représentant du Personnel)
  • C.A.P. 5 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie B (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
  • C.A.P. 6 : Personnels d’encadrement administratifs et des assistants médico-administratifs de catégorie B (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)
  • C.A.P. 7 : Personnels techniques,ouvriers, conducteurs ambulanciers et personnels d’entretien et de la salubrité de catégorie C (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)
  • C.A.P. 8 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie C (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
  • C.A.P. 9 : Personnels administratifs de catégorie C (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)
La Commission d'Activité Libérale

Les Praticiens hospitaliers à temps plein ont la possibilité d’exercer une activité libérale pendant, au maximum, deux demi-journées par semaine.

L’exercice de cette activité est soumis à des règles précises et au contrôle d’une Commission d’Activité Libérale d’Établissement, dont les membres sont nommés par le Directeur de l’Agence Régionale de Santé. La commission élit son président parmi ses membres.

Composition

  • Un membre du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins
  • Deux représentants non médecins du Conseil de surveillance du C.H. Esquirol
  • M. le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé ou son représentant
  • Un représentant de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
  • Deux praticiens hospitaliers au C.H. Esquirol exerçant une activité libérale (désignés par la C.M.E.)
  • Un praticien hospitaliers au C.H. Esquirol n’exerçant pas une activité libérale (désignés par la C.M.E.)
  • Un représentant des usagers du système de santé